Commune de Corcelles-les-Monts
Commune de Corcelles-les-Monts
  • home
  • La Commune
    Histoire Géographie Patrimoine local Plan d'accès Plan du village Cimetières Dijon Métropole Participation citoyenne
  • Vie municipale
    L'édito du maire Accueil / contacts Conseil municipal Délibérations / Procès Verbaux Arrêtés municipaux Publications communales Actualités
  • Vie pratique
    Commerces ambulants Aire de loisirs / Salles / Tennis Terrain de boule / Jardin partagé Gestion des déchets Transports Prévention des risques Numéros utiles Panneau Pocket Liens Des Corcellois à votre service Agenda
  • Vie sociale
    C.C.A.S. Associations Comité des fêtes Bibliothèque Ateliers numériques
  • Démarches
    Urbanisme Guide des démarches Listes électorales - recensement
  • Contacts
  • search

Guide des démarches

Accueil / Démarches / Guide des démarches
Accueil professionnels  > Comptabilité - Facturation  > Règles comptables

Règles comptables

Vérifié le 11 May 2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

  • Obligations comptables du micro-entrepreneur
  • Obligations comptables du commerçant (entrepreneur individuel)
  • Obligations comptables d'une société commerciale
  • Modifier la date de clôture d'un exercice comptable
  • Dépôt des comptes annuels d'une société
  • Droit au compte en cas de refus d'ouverture d'un compte professionnel

Services en ligne et formulaires

  • Demande d'autorisation d'inscription au tableau de l'Ordre des experts-comptables

    Formulaire

  • Modèle de comptabilité matières en acquitté (CMA)

    Formulaire

Questions ? Réponses !

  • Quels professionnels peuvent aider dans la gestion de l'entreprise ?
  • Comment établir un tableau de bord de gestion ?
  • Quelle est la différence entre l'actif et le passif d'une entreprise ?
  • La désignation d'un commissaire aux comptes est-elle obligatoire ?
  • Quels sont les délais de conservation des documents pour les entreprises ?
  • Comment faire parapher ou coter des documents sociaux ?
  • À quoi correspond le code APE (code NAF) ?

Pour en savoir plus

  • Mentions obligatoires sur les documents commerciaux open_in_new

    Chambre de commerce et d'industrie de Paris - Île-de-France

  • Expert-comptable et commissaire aux comptes open_in_new

    Bpifrance

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

×

Accueil / contacts

Commune de Corcelles-les-Monts

15, rue Eiffel

21160 Corcelles-les-Monts - FRANCE

+33 3 80 42 93 40

Contact par formulaire

Mél : mairie@corcelles-les-monts.fr

Liens

Dijon Métropole Région Bourgogne Franche Comté Panneau Pocket Département de la Côte d'or

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Message à la mairie

Vous pouvez nous envoyer un message en utilisant ce formulaire.

*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure par voie électronique à l’adresse :
dpo@metropole-dijon.fr.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Votre message a bien été envoyé. Nous vous répondrons dès que possible.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes