Assemblée générale & Réunion de conseil

Organisateur :

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Ordre du jour du Conseil Municipal du 19 février 2026

0. Approbation du précédent procès-verbal
1. Approbation du Compte Financier Unique 2025 (CFU)
2. Affectation des résultats 2025
3. Projet de cession de la parcelle AM 150
4. Projet de cession de 50 % de l'immeuble 1 Grande Rue
5. Régularisation des charges d'une location d'un logement communal
6 . Convention de mise à disposition avec la commune de Flavignerot: avenant n° 2
7. Convention de partenariat « feu d'artifice » avec le commune de Flavignerot
8. CR des décisions prises en application des articles L2122-22-4° et L2122-22-5° du CGCT
9. Point de situation suite travaux salle Eiffel
10. CR travaux et activité « Le Relais des Monts »
11. CR travaux de remise aux normes pour la fermeture « déchetterie / ISDI »
12. CR activités 2025 du Comité des Fêtes
13. Informations et questions diverses

 

Coordonnées du lieu

Lieu

Mairie de Corcelles-les-Monts

Adresse

15, rue Eiffel

21160 Corcelles-les-Monts

Téléphone

+33 3 80 42 93 40

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